Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 17·fr
    ...me d'eau potable de la dite localité. Il est créé une association...
  • Journal Officiel·1990 / N°011·page 7·fr
    ...Monsieur Béchir Louati, pharmacien, est nommé en qualité d'adminis...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 21·fr
    ...'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 9·fr
    ...— Les épreuves auront lieu indifféremment et pour leur totalité so...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 34·fr
    ...l Walid, Ariana - Tunis, la totalité du fonds de commerce, sis à l...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 43·fr
    ...Monsieur Frédj ben Amor ben Lazrek, nationalité tunisienne, demeur...
  • Annonces Légales·2023 / N°106·page 6·fr
    ...emeurant à Ksibet Sousse la totalité du fonds de commerce - vente ...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 102·fr
    ...mation se rapportant à la spécialité circulation aérienne sans avo...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 28·fr
    ...cipalité de Tunis pour le compte de la Municipalité, en qualité de...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 13·fr
    ...ixant les conditions et les modalités d'émission et de rembourseme...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 49·fr
    ...Il correspond à la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 9·fr
    ...des Gouvernorats et aux Municipalités relevant des Gouvernorats de...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 42·fr
    ...La totalité de la part de saisi indivisible qui présente 28 action...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 24·fr
    ...## 10) Spécialité mécanique automobile : - Pollution : - Normes d...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 15·fr
    ...une association amicale des cadres et des ouvriers municipalité d'...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 8·fr
    ...ixant les conditions et les modalités d'octroi de la concession de...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 16·fr
    ...- Il est établi, pour chaque spécialité, un classement des titulai...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 9·fr
    ...u 2 juillet 1965 fixant les modalités d'application de la loi sus-...
  • Annonces Légales·2021 / N°075·page 10·fr
    ...La totalité de la propriété objet du Titre Foncier n°51342 Monasti...
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 14·fr
    ...- Le nombre des places ouvertes pour chacune des spécialités suiva...