Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 54·fr
    ...| 665 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°147689...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 33·fr
    ...échange, unions douanières et marché commun - Théorie du commerce ...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 9·fr
    ...- Est ouvert au Premier ministère (les archives nationales), le 30...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 15·fr
    ...MARCHES PUBLICS Arrêté du Ministre des Finances du 26 novembre 19...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 3·fr
    ...La parcelle n° B944 : C'est une parcelle de terrain nu qui contien...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 42·fr
    ...Ladite parcelle étant délimitée au Nord par la parcelle n°43, à l'...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 20·fr
    ...- les marchés pertinents de services des télécommunications de gro...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 39·fr
    ...Parcelle de terre. Au Sud : Avenue. ## Gouvernorat de Sillana Su...
  • Journal Officiel·2020 / N°127·page 3·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 10·fr
    ...| N° d'ordre | N° sur le plan parcel | N° du T.F. | Situation du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 6·fr
    ...125750 Situation de la parcelle : Hammamet Nature de la parcelle...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 15·fr
    ...Première parcelle, El Azbia : Au Sud : Ali Limam et une route A ...
  • Journal Officiel·2000 / N°065·page 29·fr
    ...engagements, liquidation, ordonnancement et paiement 2- Les march...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 4·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 17 août 2...
  • Journal Officiel·2009 / N°008·page 11·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 5·fr
    ...7 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | ...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 2·fr
    ...ommune de Monzel Bourguiba de parcelles de terrain destinées à la ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 10·fr
    ...Il en est de même des marchandises en provenance des Etats tiers, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 29·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord-Est : Hasson Ben Hamda Belhadj Au Sud-Est : L...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 5·fr
    ...nistre exerçant le pouvoir hiérarchique ou le pouvoir de tutelle a...