Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 45·fr
    ...Le siège social est à la Goulette Casino 20, Rue El Farabi - capit...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 55·fr
    ...B140811997 domicile élu chez Maître Naïri Hédi, Avocat en cassatio...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 43·fr
    ...- Compréhension des mesures à prendre immédiatement en cas d’urgen...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 46·fr
    ...haker** **Avocat à la cour de Cassation** **38, Rue Ghandi Tunis...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 44·fr
    ...77, Série 2, Case 649, Visa 7800 que M. Néjib Ben Abdesselem El At...
  • Annonces Légales·2019 / N°102·page 18·fr
    ...Maître Mohamed Lahmaier avocat près la cour de cassation 106 bis r...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 37·fr
    ...780 série ter case 25. Deux exemplaires de la liste des souscript...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 51·fr
    ...806, série bis, case 224 et dont deux exemplaires ont été déposés ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 53·fr
    ...1, le 22 juillet 1976 volume 22, série 5, case 184, ont été déposé...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 41·fr
    ...le 5 janvier 1981 vol 56, série 3, case 140, dont deux copies ont ...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 17·fr
    ...866, série ter case 74 dont deux copies ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 49·fr
    ...le 26 janvier 1984 AC vol 882 série I, case 537. - statuts : le 26...
  • Journal Officiel·2021 / N°015·page 8·fr
    ...12 - En cas de manquement de l'acquéreur à l'une des clauses résol...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 18·fr
    ...Les différents qui peuvent surgir à l'occasion de l'interprétation...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 62·fr
    ...880, série ter, case 564, ont été établis les statuts d'une S.A. d...
  • Journal Officiel·2022 / N°080·page 23·fr
    ...8 - La présente exemption est retirée en cas de violation par la s...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 32·fr
    ...674, série 1er, case 1,498. VI. — Acte notarié de donations parta...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 57·fr
    ...Maître Imad Eddine Chebaane, Avocat à la cour de cassation, Boulev...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 20·fr
    ...Les cas de maladies hématologiques graves entraînent l'inaptitude....
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 2·fr
    ...Au cas où la compensation par le repos ne serait pas possible, ces...