Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2016 / N°064·page 7·fr
    ...Cartes topographique échelle 1/25.000** • Prise de vues aérienne, ...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 46·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fonciè...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 38·fr
    ...stellement des Oasis 1 - Accustellement des Oasis 1 - Accustelleme...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 47·fr
    ...Tous tunisiens, demeurant à Raouad; c) Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 28·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des de la colle...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 13·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 16·fr
    ...**Parcelles 8-6-7 et parcelle 5 séparées par la route G.P. 16 :** ...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 53·fr
    ...Parcelle n° 1219 Sud : Parcelle n° 1218 Est : Parcelles n° 1215 et...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 8·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 16·fr
    ...b) Qu'elle sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 47·fr
    ...une ruelle Nord : ruelle agricole. Est les parcelles n°40.41.39 ...
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 38·fr
    ...tielles dans la municipalité de Sbikha pour l'année 2021, telle qu...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 38·fr
    ...| 125 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°91527 ...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 45·fr
    ...thématiques, physiques et naturelles | Mathématiques appliquées | ...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 25·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·2024 / N°137·page 29·fr
    ...Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle Riadh C...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 38·fr
    n°36 d'une contenance de 693m², la parcelle n°37 d'une contenance ...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 1·fr
    ...669 ### Ministère des Affaires Culturelles Décret n° 89-396 du 1...