Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 49·fr
    ...L'état de cette clôture est prise pour normale pour l'ensemble. M...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 65·fr
    ...tions incomplètes ou fausses, est punie d'un an d'emprisonnement e...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 48·fr
    ...°2218, de l'est par la parcelle n°2217, du nord est par la parcell...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 8·fr
    ...L'ensemble du bien est délimité de l'est par la route principale T...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 10·fr
    ...é de l'est par une clôture, le terrain est lié de l'ouest par une ...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 37·fr
    ...Cette parcelle est enclavée en certaines parties et n'est pas doté...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 9·fr
    ...Si le quorum n'est pas atteint lors de la première réunion, le con...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 35·fr
    ...La visite est possible tous les jours de la semaine, suivant l'hor...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 22·fr
    ...## AVIS AUX IMPORTATEURS Il est porté à la connaissance des impor...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 9·fr
    ...Du point "D" la limite dérive vers le Sud-Est puis vers le Sud jus...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 16·fr
    ...tipulé que le transporteur n'est pas responsable de la perte, du ...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 10·fr
    ...L'immeuble est limité au Sud par Mohamed Sellami à l'Est par Sadok...
  • Annonces Légales·2022 / N°110·page 4·fr
    ...Cette annonce est parue le 01/9/2022 au journal La Presse. 202240...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 27·fr
    ...La valeur de cette contribution est payée obligatoirement en espèc...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 7·fr
    ...— est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 50 m au Nord ...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 38·fr
    ...elsi, au côté est par un voisin, et au côté ouest par une entrée p...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 68·fr
    rue, du côté Ouest par Najet Hamdani et du côté Nord par Habib Zar...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 8·fr
    ...La vérification préliminaire n'est pas subordonnée à la notificati...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 20·fr
    ...Il est publié trois semaines avant le début des examens. Art. 18....
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 4·fr
    ...Pour les autres assujettis, la contribution sus-visée est payée en...