11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2015 / N°067·page 26·fr...cepte les 300 parts dont il s'agit par la présente cession Madame ...
- Annonces Légales·2019 / N°015·page 30·fr...2- Titre en vertu duquel il agit : un jugement définitif rendu par...
- Annonces Légales·2019 / N°040·page 10·fr...Il s'agit d'Un immeuble non immatriculé, d'une superficie totale d...
- Annonces Légales·2009 / N°092·page 34·fr...27196 dénommé Mme Rejina il s'agit d'un immeuble situé au rue de M...
- Annonces Légales·2013 / N°048·page 22·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Journal Officiel·1991 / N°041·page 3·fr...ticle ou du produit dont il s'agit (destinataire réel). 3°) L'ind...
- Annonces Légales·2016 / N°147·page 47·fr...Il s'agit d'un terrain clôturé de tous les côtés, sis route de Mah...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 29·fr...Les héritiers et spécialement tous tiers, dès qu'il s'agit du fait...
- Annonces Légales·2005 / N°049·page 6·fr...Il s'agit des 14 parts indivises du T.F n° 56603, consistant en un...
- Annonces Légales·2009 / N°068·page 20·fr...B00618SANB2 --- Société « PROGITEC » S.A. au capital de 185.000 ...
- Annonces Légales·2010 / N°013·page 47·fr...* Il s'agit de cent (100) parts dans l'indivision du titre foncier...
- Annonces Légales·2011 / N°049·page 41·fr...Il s'agit d'un part indivis constituant le un tiers (113) de la to...
- Annonces Légales·2017 / N°071·page 50·fr...Il s'agit de la totalité des parts indivis appartenant à Mr Said M...
- Annonces Légales·2018 / N°142·page 52·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre fonder n°550...
- Annonces Légales·2006 / N°084·page 12·fr...Société Digital Vidéo Technology « DVTech ». Objet : Fabrication ...
- Annonces Légales·2007 / N°023·page 28·fr...gouvernorat de l'Ariana, il s'agit d'un terrain logeant la cote de...
- Journal Officiel·1968 / N°031·page 2·fr...Elle est soumise à la prise obligatoire des empreintes digitales. ...
- Annonces Légales·2007 / N°072·page 37·fr...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
- Annonces Légales·2007 / N°100·page 43·fr...Il s'agit d'un logement sis au secteur de Sidi Ghrib, délégation d...
- Annonces Légales·2023 / N°097·page 12·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°12...