Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 53·fr
    ...La Banque de l'Habitat, société anonyme, siège social : 21, avenue...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 29·fr
    ...l'habitation traditionnelle, la valeur de la villa et l'habitation...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 10·fr
    ...— Le droit de préemption de l'agence foncière d'habitation est exe...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 28·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET À L'HABITAT # AVIS D'...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 10·fr
    ...Cet étage est à usage d'habitation et occupé par Monsieur Jasser G...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 49·fr
    ...2) Les locaux d'habitation : Constitués de deux appartements au pr...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 33·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1985 / N°083·page 1·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat Nomination de directeurs rég...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 39·fr
    ...La 1ère habitation est une pièce située à droite de la porte extér...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 44·fr
    .../1) au profit de Banque de L'habitat. - Une hypothèque volontaire ...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 8·fr
    ...- le ministre de l'équipement et de l'habitat ou son représentant ...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 13·fr
    - Une habitation sous forme de villa d'une surface couverte d'envi...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 9·fr
    ...s et de l'Equipement et de l'Habitat; Décrétons : Article Premie...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 24·fr
    ... l'agence immobilière pour l'habitation maison n° 53, le fonds de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 6·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; Arrêté du Secrétaire d'Etat...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 2·fr
    ...175 # Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement...
  • Journal Officiel·2009 / N°026·page 22·fr
    ...MINISTÈRE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TER...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 12·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat, AHMED NO...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 61·fr
    ...immeuble à usage d'habitation contenant 5 pièces, une cuisine 2 to...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 56·fr
    ...Quant au 1er étage, il est composé d'un local à usage d'habitation...