Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 51·fr
    ...**Procès-Verbaux et Extraits** : Les délibérations des Assemblées ...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 28·fr
    ...tutives du plan d'aménagement urbain, Vu l'arrêté du gouverneur d...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 26·fr
    ...Dont deux copies du procès-verbal ont été déposées au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2015 / N°007·page 22·fr
    ...00253337-70 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 41·fr
    ...- La prise en charge par la société absorbante SEMI, du passif de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 31·fr
    ...040352V/A/M/000 Suivant Procès Verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 42·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Korba, Rue de Tunis conformément aux ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 30·fr
    ...0852705R/ ## Procès verbal En vertu du procès verbal de l'assemb...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 30·fr
    ...1139350/Q/N/M000 Suivant procès Verbal de l'Assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2017 / N°100·page 14·fr
    ...B20195482012 Suivant procès-verbal en date du 31/12/2016 enregist...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 5·fr
    ...Le procès-verbal doit comporter le cachet du service dont relèvent...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 11·fr
    ...En vertu du procès-verbal de la réunion du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 27·fr
    ...B0266462007 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 8·fr
    ...000 MA/840206/M Suivant un procès-verbal d'A.G.Ex en date du 5 no...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 25·fr
    ...N° D-695/2 Société Entreprises des Travaux Publics de Korba Suiv...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 13·fr
    ... 19 avril 2013, selon procès-verbal enregistré à la recette des fi...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 27·fr
    ...**Procès-verbaux** : Les copies et extraits des procès-verbaux des...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 18·fr
    ...Suivant procès verbal de la réunion du conseil d'administration te...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 16·fr
    ...5-7, Rue Kheireddine Barbarous 1001-Tunis MF : 0433073Z/N/M/000 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 18·fr
    Deux exemplaires de procès-verbal ci-dessus ont été déposés au gre...