Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 3·fr
    ...Délai ouvert pour la souscription : 15 jours à partir de la public...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 15·fr
    ...uscrites en totalité et libérés à concurrence de 75 % à la souscri...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 4·fr
    ...- Déclaration de souscription et de versement. - Liste du souscrip...
  • Annonces Légales·2013 / N°129·page 2·fr
    ...- Statut, - Liste des souscripteurs, - Déclaration de souscripti...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 20·fr
    ...II- La déclaration de souscription et de versement : La déclarati...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 2·fr
    ...08/01/2026** **Nombre de parts sociales à souscrire : 15 parts** ...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 21·fr
    ...- Deux exemplaires de l'acte de déclaration de souscription et de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°111·page 2·fr
    ...**Statuts de la société** - Déclaration de souscription et de ver...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 16·fr
    ...inscription à l'institut supérieur de la jeunesse pour l'obtention...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 98·fr
    ...Compétence - Election de domicile Reconnaissance manuscrite du so...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 70·fr
    ...- une Hypothèque volontaire de la somme de 35.000,000DT inscrite l...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 3·fr
    ...Mohamed Salah Gahha huissier notaire à Monastir à Tunis circonscri...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 7·fr
    ...Les souscriptions à cet emprunt seront ouvertes à toute personne p...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 2·fr
    ...Délai de souscription : le délai ouvert pour la souscription est d...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 42·fr
    ...— Constitution 1) La déclaration de souscription et de versement ...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 8·fr
    ...Le délai de souscription : Le délai de souscription est fixé à 15...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 19·fr
    ...- De la liste des souscripteurs enregistrée le 19 septembre 2007 à...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 22·fr
    ...Conditions de souscription : Les propriétaires des 16.000 actions ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 26·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription du capital en numéraire doi...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 52·fr
    ...llationnement des textes des inscriptions à la direction régionale...