Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 7·fr
    ...Ce fonds de commerce comporte un nantissement au profit de l'UBCI....
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 4·fr
    ...1° les retenues obligatoires que les affiliés subissent, au profit...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 3·fr
    ..., ainsi que du prélèvement au profit du fonds national d'améliorat...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 17·fr
    ...iliers et immobiliers à usage professionnel, industriel, agricole,...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 42·fr
    ...gueur 12,20 m, largeur 3,92m, profondeur 1,36 rue, charge 13,31 to...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 26·fr
    ...Mehrez Gamgui profession maçon domicilié route de Mahdia km 5 Impa...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 29·fr
    ...Une hypothèque du premier rang au profit de l'union bancaire de co...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 22·fr
    ...duplication, le filmage, le microfilmage et l'archivisation des do...
  • Journal Officiel·1993 / N°048·page 3·fr
    ...4) avoir exercé une profession ou une activité dans la spécialité ...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 15·fr
    ...Toutefois, il peut être procédé au remboursement au profit desdits...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 31·fr
    ...enregistrement n° 00600792 au profit de Amen Banque (le créancier ...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 52·fr
    ...re de règlement judiciaire au profit de la société «les grandes ca...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 20·fr
    ...Diminuer le capital par remboursement au profit de la société COGE...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 13·fr
    ...iliers et immobiliers à usage professionnel, industriel, agricole ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 26·fr
    ... de Mr Mohamed Ben Youssef au profit du nouveau associé Mr Nabil B...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 8·fr
    ...e du réaménagement foncier au profit de l'agence foncière agricole...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 14·fr
    ...cité contre un droit perçu au profit de cette collectivité locale....
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 6·fr
    ...t un puits et un bassin d'une profondeur de 4m, deux chambres et u...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 18·fr
    ...Règlementation des professions pharmaceutiques : 1) Les actions de...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 24·fr
    ...eant Monsieur Taoufik Jarraya professeur de l'enseignement seconda...