Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 863 résultats pour ""MOBIL""
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 23·fr
    ...--- **VENTE SUR SAISIE IMMOBILIERE** Le 24 avril 1968 à 9 heures...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr
    ...ns et toutes les opérations immobilières relevant de l'activité du...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 14·fr
    ... d'un magistrat du Tribunal Immobilier assisté de M. Abdellatif Ze...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 24·fr
    ...DUSTRIELLE DE CARROSSERIE AUTOMOBILE ET MATERIEL ELEVATEUR (SICAME...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 5·fr
    ...lementation de transports automobiles public et privé de marchandi...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 2·fr
    ...— Toutefois, en matière de ventes immobilières, les dispositions e...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 2·fr
    ...le mobilier, le matériel et l'outillage de l'ancienne Rèrie, ainsi...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 23·fr
    ...e de la chambre des saisies immobilières du tribunal de 1ère insta...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 35·fr
    ...- 2 Exemplaires des statuts de la société l'Edification Immobilièr...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 20·fr
    ...### VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière ### D'UN...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 2·fr
    ...483 TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE AVIS de réquisition. 484 AVIS ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 21·fr
    ...### VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière **D'UN I...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 9·fr
    ...acquisitions ou aliénations immobilières au-dessus d'un chiffre li...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 39·fr
    ...2014R01119VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobiliè...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 4·fr
    ...itre conservatoire des effets mobiliers des prévenus, soit en vert...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 4·fr
    ...350 (nouveau) - Sont déposés au greffe du tribunal immobilier les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 32·fr
    ...e de la chambre des saisies immobilières du Tribunal de Première I...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...ou baux, de biens ou droits immobiliers ; - d'accepter et de refus...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 8·fr
    ...istant en un dépôt d'explosif mobile pouvant contenir 2 UP. Toute...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 19·fr
    ...# ADJUDICATION sur saisie immobilière Requête : Brunet (Henri-Br...