Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 20·fr
    ...Il est aidé par 4 hauts cadres à chacun desquels peuvent être octr...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 8·fr
    ...éalisée et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 20...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 16·fr
    ...onnée dans l'article 8 des statuts sera ainsi : Michel Bijvoet : ...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 9·fr
    ...- la modification de l'article 6 des statuts relatifs au capital s...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 29·fr
    ...02, quittance n° 3924, les statuts ont été mis à jour. - Dont deu...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 42·fr
    ...- Modification corrélative des statuts. Les projets de résolution...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 32·fr
    ...Suite à cette cession, l'article 8 des statuts est modifié en cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 50·fr
    ...**Buts :** - Protection des ressources naturelles pour une meille...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 20·fr
    ...000 L'article 6 des Statuts sera modifié en conséquence. Des exe...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 13·fr
    ...ttribués par la loi et les statuts pour agir en toutes circonstanc...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 16·fr
    ...- L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. 2) Il a été...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 16·fr
    ...fonctions conformément aux statuts et au PV du conseil d'administr...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 14·fr
    ...En conséquence l'article 7 des statuts est modifié. Le Sequestre ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 39·fr
    ...- Adoption des nouveaux statuts, - Modification de la zone d'Inter...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 36·fr
    ...2014T03989SRUB2 ## Mise à jour des statuts ### Société G7 ### S...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 33·fr
    ...Les associés ont approuvé les Statuts mis à jour telle que présent...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 6·fr
    ...1452014/B/N/M/000 Suivant statuts, enregistré à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 16·fr
    ...Et conformément aux dispositions de l'article 19 des statuts de la...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 14·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2025 / N°161·page 3·fr
    ...En conséquence, l'Article 6 des statuts a été modifié. 2025A03988...