Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 863 résultats pour ""MOBIL""
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 42·fr
    ...La Banque Nationale de Tunisie La Société Immobilière des Particip...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 20·fr
    ...place verticalement un organe mobile. Le présent avis fera courir...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 23·fr
    ...89 par la Société Nationale Immobilière de Tunisie, en qualité de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 6·fr
    ...- Sonia Foughali, juge rapporteur au Tribunal immobilier, conseill...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 5·fr
    ...sactions ou des allégations immobilières au-dessus d'un chiffre li...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 25·fr
    ...in à la Chambre des Saisies Immobilières du Tribunal de Première I...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 42·fr
    ...Une saisie immobilière a été pratiquée sur les dits immeubles à la...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 55·fr
    ...rioritaires et des ressources mobilisables. — Veiller à une utilis...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 21·fr
    ...Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière L'adjudicatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 18·fr
    ...# VENTE # AUX ENCHERES PUBLIQUES sur Saisie Immobilière L'adjud...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 7·fr
    ... - la Recette des mutations immobilières et des successions à Tuni...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 21·fr
    ...ments incorporels agencement, mobilier et matériel d'exploitation,...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 27·fr
    ... **Exécution** d'une saisie immobilière faite par l'entremise de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 16·fr
    ...cession comprend divers biens mobiliers. Les intéressés pourront ...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 40·fr
    ...ociété Anonyme dite Société Immobilière de Construction - Epargne ...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 13·fr
    ...tous travaux, réparations automobiles et électricité. Durée : dix...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 3·fr
    ...sujettissant les opérations immobilières de l'Office à la législat...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 5·fr
    ... conditions ou affectations immobilières, l'acceptation ou le refu...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 26·fr
    ...3° — Le matériel, le mobilier et les marchandises. Mise à Prix 1...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 5·fr
    ...aisie conservatoire des biens mobiliers des tireurs et endosseurs,...