Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 28·fr
    ...Il a été procédé à la Mise à jour des statuts conformément aux dis...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 30·fr
    ...Les dispositions de l'article 2 des statuts ont été mise à jour et...
  • Annonces Légales·2018 / N°075·page 54·fr
    5) Revoir le chapitre 34 des statuts de la société mutuelle afin d...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 24·fr
    ...* Il est à citer, parmi les principaux attributs du document admin...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 18·fr
    ...Les dispositions des statuts ont été modifiées en conséquence. De...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 5·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 28·fr
    ...* Modification de l'article 6 des statuts suite à cette réduction....
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 30·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts a été modifié. Il a été d...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 22·fr
    ...- Rectifier et adopter la mise à jours des nouveaux statuts. 2009...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 19·fr
    ...- La mise à jour de l'article 5 des statuts. 2009G02569SRLB2 Avi...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 20·fr
    ...Modification corrélative et mise à jour des statuts qui ont été en...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 25·fr
    ...er les articles 6 et 8 des statuts. 2010T04274SRLB2 # Approbatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 44·fr
    ...— Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. N...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 9·fr
    ... capital de 15.000 DT Des statuts en date du 8/9/2010 enregistrés...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 6·fr
    ...'une société SARL Suivant statuts enregistrés à la recette d'enre...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 26·fr
    ...nque; 2°) Modification des Statuts; 3°) Questions diverses. Tous ...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 20·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 25·fr
    ...e manière indépendante aux statuts et dans le cadre d'une assemblé...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 27·fr
    ...e 367, il a été établi les statuts d'une société anonyme ayant les...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 32·fr
    ...L'article 3 des statuts a été modifié en conséquence. 2014401816S...