Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 32·fr
    ...cation de l'article 11 des statuts et toute formalité des publicit...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 28·fr
    ...1/- Modification des Articles 18 et 19 des Statuts 2/- Questions d...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 13·fr
    ...2015R03829SANB2 Annonce de modification des Statuts Société Hôte...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 23·fr
    ...réances faisant l'objet de défauts de paiement ; - g- la mise en j...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 22·fr
    ...Modifications corrélatives des statuts en convenance avec la légis...
  • Annonces Légales·2005 / N°061·page 12·fr
    ...44, rue de Cordoue 2092 El Manar I - Tunis 1- Extrait des statuts...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 13·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts, - écarter l'application de dro...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 34·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts, - Questions diverses, Le cons...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 31·fr
    ... lui sont reconnus par les statuts. Il a été déposé deux exemplai...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 19·fr
    ...élative de l'article 8 des statuts. Le gérant 2007T02808SRLB2 #...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 27·fr
    ...e modifier l'article 6 des statuts. Deux originaux de ces actes o...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 37·fr
    ...cation de l'article XX des statuts, les associés ont décidé la rec...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 54·fr
    ...Buts : - protection des ressources naturelles pour une meilleure ...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 17·fr
    ...- Modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts. P/ La...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 24·fr
    ...2- Modification des statuts de la société compte tenu des décision...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 20·fr
    ...e capital, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : Artic...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 18·fr
    ...La modification des articles 6 et 7 des statuts de la société. De...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 42·fr
    modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts relatifs ...
  • Journal Officiel·1981 / N°060·page 12·fr
    ...1) Augmentation du capital social 2) Modification des statuts 3) Q...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 28·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le registre...