Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 69·fr
    ...rotection des plantes et arbres fruitiers avec accessoires de racc...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 33·fr
    ... pieds d'oliviers et 150 arbres fruitiers dotée d'une citerne et u...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 34·fr
    ...40 pieds d'oliviers, 240 arbres fruitiers, dotée d'une citerne et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 18·fr
    ... 31 pieds d'oliviers, 95 arbres fruitiers limitée : Au Sud : par ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 40·fr
    ...pieds d'oliviers, et des arbres fruitiers, limitée : Au Sud : par...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 45·fr
    ...ée de 50 oliviers et 100 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 54·fr
    ... un terrain contenant 48 arbres fruitiers sis sur la route de Atay...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 37·fr
    ... 20 pieds d'oliviers, 30 arbres fruitiers limitée ; Au Sud : Par ...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 21·fr
    ...160 pieds d'oliviers, 80 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : par...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 31·fr
    ...(les arbres fruitiers à noyau) 1) Végétaux provenant de tous les p...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 16·fr
    ...planté de citronniers et arbres fruitiers, non immatriculée, situé...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 21·fr
    ...antée de 53 oliviers, 70 arbres fruitiers, et le reste terre nue e...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 22·fr
    ...viron, complantée de 250 arbres fruitiers, dotée d'un puits limité...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 21·fr
    ...25 pieds d'oliviers, 150 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : par...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 36·fr
    ...tée de 30 oliviers et 40 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 19·fr
    ...issée de 14 oliviers, 35 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : Ism...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 41·fr
    ... pieds d'oliviers et 200 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : par...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 48·fr
    ...0 pieds d'oliviers et 30 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : par...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 20·fr
    ...t demi, complantée de 60 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : Moh...