Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 17·fr
    ...| A5 conforme à la parcelle A du plan du TPD n° 93689 | Non Immatr...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 13·fr
    ...| 56 conforme à la parcelle n°1 56 bis conforme à la parcelle n°2...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 41·fr
    a) les marchandises qui, à l'importation, n'ont pas été déclarées ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 28·fr
    ... l'Architectural Association School Of Architecture Ecole d'Archit...
  • Journal Officiel·1998 / N°066·page 7·fr
    ...- Sont déclassées du parc archéologique National de Carthage - Sid...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 28·fr
    ...Parcelle N° 1140 A l'Ouest : 1138 2ème Parcelle : Au Sud : Parce...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 5·fr
    f) des marchandises ne sont considérées comme "marchandises identi...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 34·fr
    ...| 57 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89657 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 30·fr
    ...conforme à la parcelle n°1 115 conforme à la parcelle n°4 du plan...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 31·fr
    ...## VENTE De neuf parcelles de terre et de deux chambres, l'une ou...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 19·fr
    ...- L'acheteur public doit soumettre à la commission des marchés com...
  • Journal Officiel·2001 / N°035·page 8·fr
    ...s parcelles sur le plan | N° du titre foncier | Nature des parcell...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 30·fr
    ...— Les marchés d'un montant supérieur à Cinquante Mille Dinars (50....
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 54·fr
    ...| 541 conforme à la parcelle n° 4 553 conforme à la parcelle n° 3 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 13·fr
    ...— La chasse est interdite dans l'ensemble du Parc National du Cham...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    tallations et des services du marché qui justifient leur qualité p...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 15·fr
    ...16 - Le délai maximum de séjour des marchandises en entrepôt publi...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 34·fr
    ...| 446 conforme à la parcelle n° 1 449 conforme à la parcelle n° 43...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 47·fr
    ...| 368 conforme à la parcelle n°6 370 conforme à la parcelle n°8 37...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 42·fr
    ...| 563 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 10580...