78 662 résultats pour ""BAT""
- Annonces Légales·2010 / N°073·page 62·fr...- Lecture en vue de son approbation du rapport d'activités relatif...
- Annonces Légales·2012 / N°078·page 44·fr...1/ Approbation du rapport d'activité du conseil d'administration r...
- Annonces Légales·2019 / N°026·page 24·fr...Approbation des états financiers de l'exercice 2018 3. Lecture du ...
- Annonces Légales·2021 / N°126·page 12·fr- Validité de la réunion; - Examen et approbation du rapport de ge...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 19·fr...— En dehors de l'abattoir désigné pour l'abattage; — Atteint de ca...
- Journal Officiel·2005 / N°060·page 7·fr... un projet de loi portant approbation des amendements de la Charte...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 53·fr...1- Lecture et approbation du rapport de gestion du conseil d'admin...
- Journal Officiel·2008 / N°096·page 124·fr...Bien que tous les combattants soient tenus de respecter les règles...
- Annonces Légales·2016 / N°072·page 50·fr...1- Approbation de la date de tenue de l'assemblée. 2- Approbation ...
- Annonces Légales·2014 / N°046·page 57·fr- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration re...
- Annonces Légales·2022 / N°056·page 20·fr12) Approbation des états financiers consolidés relatifs à l'exerc...
- Annonces Légales·2018 / N°076·page 29·fr...- L'approbation du retard enregistré pour la tenue des assemblées ...
- Annonces Légales·2005 / N°131·page 18·fr...- Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2004. - Approbat...
- Annonces Légales·2026 / N°116·page 17·fr...I/ Approbation des comptes de l'exercice 2023 : 1- Lecture et app...
- Annonces Légales·2019 / N°062·page 18·fr...1) Lecture et approbation du rapport de gestion de l'exercice clos...
- Annonces Légales·2019 / N°053·page 41·fr...- Approbation, s'il y a lieu, des états financiers arrêtés au 31 d...
- Annonces Légales·2018 / N°119·page 17·fr...1) Approbation de la tenue tardive de l'Assemblée relative à l'exe...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 98·fr...- Approbation des états financiers de l'exercice 2007. - Approbati...
- Annonces Légales·2021 / N°053·page 17·fr...- Examen et approbation des rapports du conseil d'administration r...
- Annonces Légales·2011 / N°067·page 62·fr...- Approbation des états financiers de l'exercice arrêtés au 31/12/...