Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 29·fr
    ...| | | | | - Curage des oueds (23) | 200.000 | | (23) dont 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 30·fr
    ...AMP 1,25 B Mobilisation manuelle seule sur deux pieds (à l'exclusi...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 22·fr
    ...6°) 42.88 indivis d'une olivette, comprenant 96 pieds, sise à Amir...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 16·fr
    ...3 hectares, complantée de 99 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud :...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 45·fr
    ...entre Mahrès et Agereb de 84 pieds d'oliviers. Le 2ème terrain : ...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 13·fr
    ...celle de terre comprenant 40 pieds d'oliviers située à Chaffar, Dé...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 13·fr
    ...tion de la collectivité des Ouleds Hamed (ardh Chahbania) de la dé...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 12·fr
    ...es ouvrages réalisés sur les oueds du pays; - de l'étude, l'exécut...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 15·fr
    ...Er Retba, renfermant une trentaine de pieds d'oliviers : Au Sud : ...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 15·fr
    ...celle de verre comprenant 86 pieds d'oliviers de grande taille et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 38·fr
    ...au dit lieu complantée de 33 pieds d'oliviers, limitée par au Sud ...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 67·fr
    ...s oueds 3 - Autorisation d'extraction de sable dans les oueds 4 - ...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 45·fr
    ... | 5-2-3 amputation des deux pieds | Conduite possible | La condui...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 31·fr
    ...r, elle est complantée de 22 pieds d'oliviers de grande taille du ...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 21·fr
    ...26 pieds d'oliviers en trois rangées Est-Ouest de huit pieds chacu...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 22·fr
    ...e de 4 ha, complantée de 140 pieds d'oliviers et 20 arbres fruitie...
  • Journal Officiel·2018 / N°075·page 2·fr
    ...maine public hydraulique des oueds de la délégation de Raoued du g...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 23·fr
    ...2) Un acte d'une parcelle au même lieu de 17 pieds d'oliviers qui ...
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 31·fr
    ... pieds d'oliviers le total des pieds d'olivier est de 40 pieds. U...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 14·fr
    ...Henchir des Ouleds Ayar et Henchir Oued El Hadjal. 5°) Henchir Ou...