Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 592 résultats pour ""EGA""
  • Journal Officiel·2012 / N°023·page 7·fr
    Arrêté du ministre de la culture du 21 mars 2012, portant délegati...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 46·fr
    ... 1986, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2015 / N°032·page 36·fr
    ...La ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine Latifa...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 38·fr
    ...u gouvernorat de Tataouine (délegation de Remada). Le Président d...
  • Journal Officiel·2025 / N°013·page 13·fr
    ...u gouvernorat de Kasserine (délegation de Hassi El Ferid) indiqué ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 39·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée ! Regaleg »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 26·fr
    - un représentant du ministère de la culture et de la sauvegarde d...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 58·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu l...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 76·fr
    ...# MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE Décre...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 31·fr
    ...cole, classées en zones de sauvegarde et en autres zones agricoles...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 40·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu l...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 16·fr
    ...Groupe de Développement pour le Sauvegarde et l'Exploitation du Pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 82·fr
    ...« LES SOUASSIS » SOCIETE COMMERCIALE DE LA DELEGATION DE SOUASSIS ...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 18·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine peut i...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 17·fr
    ...En conséquence les zones de sauvegarde des terres agricoles du gou...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 25·fr
    ...tre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine et du ministre...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 1·fr
    ...classées dans les zones de sauvegarde et les autres zones agricole...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 12·fr
    ...le gouvernorat de Kairouan (délegations de Kairouan nord et Kairou...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 31·fr
    ...tre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2...
  • Journal Officiel·2017 / N°038·page 20·fr
    ...n des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...