Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 24·fr
    ...Sousse Commune, Khézama 114 Qu'elle est la propriété exclusive de...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 37·fr
    ...| 81 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50950 | " | " | ...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 27·fr
    ...Ani Mouldi, à compter du 1er juillet 1973 Mademoiselle Masmoudi Na...
  • Journal Officiel·2013 / N°089·page 5·fr
    ...| Ancienne appellation | Nouvelle appellation | | --- | --- | | ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 24·fr
    ...Vingt et unième parcelle : Tellet Ennizla : Au Sud : Les héritier...
  • Journal Officiel·2024 / N°026·page 9·fr
    Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 7 février 20...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 29·fr
    ...| 533 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90686 (partie de la...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 34·fr
    ...« Bou Draguel »; La parcelle 5 correspond à la 5ᵉ parcelle du plac...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 119·fr
    ...6 - Les inspecteurs généraux-experts en formation professionnelle ...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 44·fr
    ...| 405 conforme à la parcelle n°04 408 conforme à la parcelle n°03...
  • Annonces Légales·2025 / N°065·page 15·fr
    ...ABID AHMED | Melle. HELLEL AROUA | Melle. ACHOUR RAOUDHA | | Mr....
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 6·fr
    ...## CHAPITRE VI ## De la tutelle ### Section première - La tutell...
  • Journal Officiel·2025 / N°134·page 14·fr
    ...La ministre des affaires culturelles Amina Srarfi Par arrêté de l...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 26·fr
    ...elles de citron et de petit grain citronnier et huile essentielle ...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 25·fr
    ...# Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 9 février ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 26·fr
    ...| 514 conforme à la parcelle A du plan du T P D n°90627 (partie de...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 23·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Une route nouvellement créée; A ...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...