Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 34·fr
    ...10 16 56 sur une partie et sur le reste T.F. 82.763 A l'Est : Réq...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 21·fr
    ...une route A l'Est : SNIT du Sahel Au Nord : Une route A l'Ouest : ...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 33·fr
    ...Dar Essalam Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 25·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Oued El Gsah À l'Est : Paraillemen...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 32·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 15·fr
    ...Il est délimité du côté sud et ouest par Ahmed Jribi du côté est p...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 4·fr
    ...2 - les investissements effectués par des investisseurs de l'une d...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 21·fr
    ...est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant à 2.650 m. au S...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 42·fr
    ...Zghal Firas, de l'ouest: Ammous Anouer, de l'est: impasse d'ou on ...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 28·fr
    ...Yesmina Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 49·fr
    ...Qu'elle est limitée : A l'Ouest : Municipalité... Le reste sans ...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 14·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 15·fr
    Limite est : Est une ligne droite (B-C) de direction nord-sud pass...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 6·fr
    ...(1) tout différend relatif aux investissements entre un investisse...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 15·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 15·fr
    ...Ministère de l'agriculture Domaine de la prestation : Forêts Objet...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 28·fr
    Qu'elle est limitée : 1ère Parcelle : Au Sud : Abdallah Ben Hadj...
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 27·fr
    ...Ouest: Domaine forestier. Ouest: Une piste agricole. | 26645 | | ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 13·fr
    ...Au nord-est : la parcelle n° 18; Au sud-est : la parcelle n° 26; ...