22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2023 / N°083·page 7·fr...2023S00839VEPA1 # Vente aux enchères publiques des parts indivise...
- Annonces Légales·2014 / N°066·page 36·fr...Toutes les parts indivises revenants à Mr Amer Bahri objet des tit...
- Annonces Légales·2007 / N°039·page 40·fr...Le 2ème article mis à la vente consiste en des parts indivises rev...
- Journal Officiel·1959 / N°006·page 9·fr...Léon Asscus, pour 6/8èmes indivis; b) Madame Oum Hani bent Salah b...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 39·fr...Les parts indivises consistent en un terrain agricole sis à Machia...
- Annonces Légales·2025 / N°110·page 9·fr...Terrain agricole indivis non morcelé, non borné, situé en bordure ...
- Journal Officiel·2006 / N°052·page 1·fr...ative aux stations terriennes individuelles ou collectives pour la...
- Annonces Légales·2009 / N°074·page 43·fr...14/128 parts indivises appartenant au débiteur saisi dans l'immeub...
- Annonces Légales·2012 / N°045·page 43·fr...les parts indivises (37,5 / 400) revenant au poursuivi Ridha Sboui...
- Annonces Légales·2025 / N°076·page 9·fr...1/ Des parts indivises d'une superficie de 15037.5 m² soit (120300...
- Annonces Légales·2007 / N°107·page 77·fr...100/32133ème parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier ...
- Journal Officiel·2010 / N°101·page 19·fr...es appareils de climatisation individuelle de puissance frigorifiq...
- Annonces Légales·2005 / N°003·page 5·fr...La totalité des parts indivises, soit 300 parts à prendre de la to...
- Annonces Légales·2016 / N°022·page 44·fr...La totalité des parts indivises revenants à Madame Najah Bounaouar...
- Annonces Légales·2005 / N°077·page 2·fr...Il s'agit des parts indivises de la propriété dont le numéro du ti...
- Journal Officiel·2000 / N°074·page 46·fr...Amra Délégation d'El Amra | ½ indivis soit 3640m2 de la superficie...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 60·fr...la totalité des parts indivis revenant dans la Co-indivision au dé...
- Annonces Légales·2005 / N°003·page 3·fr...Les Parts indivises revenant à la partie saisie dans les 2 immeubl...
- Annonces Légales·2005 / N°163·page 6·fr...Toutes les parts indivises appartenant à Monsieur Abdel Hamid Bou ...
- Annonces Légales·2007 / N°012·page 56·fr...Le 1er immeuble Tous les droits indivis revenant à titre de propri...