Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 10·fr
    ...la mer, de long. Cette parcelle a pour limites : Au Sud : La mer....
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 14·fr
    ...Société touristique immobilière hôtel Lella Meriam, S.A, U.I 11255...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 11·fr
    ...Il appartient aux intéressés de terre, de la mer et de la mer des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 83·fr
    ...Rivage de la mer méditerranée. Au Sud-Ouest : La réquisition d'imm...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 2·fr
    ...ts des stocks des produits de la mer congelés au niveau de l'entre...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 2·fr
    ... public maritime du rivage de la mer des délégations de Ghannouch,...
  • Journal Officiel·1998 / N°001·page 7·fr
    ... conservation des produits de la mer | | Ex 84-21 | - Filtres et...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 5·fr
    ...rte et une buvette du côté de la mer et un Terrain de tennis, le r...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 18·fr
    ...eaux spécialement conçus pour la mer | | Ex 89 03 | Docks-flotta...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 9·fr
    ...de Téboulba avec le rivage de la mer. — Du point B le périmètre s...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 26·fr
    ...geant la mer à une centaine de mètres de l'Avenue de la mer médite...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 23·fr
    ...la mer Méditerranée, et Marabout de Sidi Garous. Au Sud : la mer ...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 14·fr
    ...— 1er Février 1974 A l'Est : La mer. Au Nord : Propriété des héri...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 62·fr
    ...— Développement du projet régional d'aquaculture dans la mer médit...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 70·fr
    ...* Institut National des Sciences et Technologies de la Mer : - Spé...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 10·fr
    ... de transport des produits de la mer Annexe 3.39 86 - Certificat d...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 3·fr
    ...— Du point «A» situé au bord de la mer la limite traverse la route...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 6·fr
    ...1°) Le rivage de la mer : La limite du domaine public maritime su...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 120·fr
    ...s sciences et Technologies de la Mer | 580 000 | 140 000 | 720 000...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 168·fr
    ...qui déversent leurs eaux dans la mer, qui constate une mortalité a...