Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 5·fr
    ...3 - Les membres de la commission sont nommés par décision du prési...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 6·fr
    ...— Admissibilité Epreuves théoriques écrites anonymes : Deux ques...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 39·fr
    ...- Il est créé une commission technique chargée de la mise à jour d...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 7·fr
    ...— Les autres membres de la mission spéciale et les personnes au se...
  • Journal Officiel·2013 / N°053·page 10·fr
    ...manifestations culturels au commissariat régional de la culture de...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 24·fr
    13- La commission régionale de conciliation Siliana: | Nom et pr...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 26·fr
    ...Article 41 - La commission ne peut délibérer concernant un dossier...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 4·fr
    ...Le conseil peut constituer des commissions non permanentes qui ser...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 8·fr
    ...1) La publicité de l'ouverture des soumissions et de l'attribution...
  • Journal Officiel·2023 / N°036·page 23·fr
    ...des emplois fonctionnels de commissaires régionaux des affaires cu...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 12·fr
    ...Emission ou offre de Sukuk 2.1. Renseignements relatifs à l'émiss...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...— Il est institué une commission spéciale dénommée commission de l...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 8·fr
    ...— Les Experts comptables et les commissaires aux comptes, ne peuve...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 13·fr
    ...- La commission d'ouverture des plis peut, le cas échéant, inviter...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 21·fr
    ...- Il est créé à l'agence urbaine du grand Tunis des commissions ad...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 20·fr
    ...6ème commission : ouvriers 1ère unité. 7ème commission : ouvriers...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 4·fr
    # Décrets et Arrêtés ## Premier Ministère ### COMMISSION NATIONA...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 6·fr
    ...2 - La commission est composée de : - le directeur général des pri...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 5·fr
    ...Vu l'arrêté du 7 octobre 1985 instituant une commission médicale d...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 171·fr
    ...ts de Formation relevant du Commissariat Régional de Béja | 80 000...