Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 36·fr
    ...énoncée de 4500 m² et celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 26·fr
    ...0 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 10·fr
    ...0 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 10·fr
    ...0 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 8·fr
    ...La plus-value latente résultant de cette réévaluation est constaté...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 29·fr
    ...ance dénoncée de 8 m² celle résultant du présent dossier est de 10...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 11·fr
    ...7 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 26·fr
    ...4 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 15·fr
    ...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 34·fr
    ...dénoncée de 1.212 m², celle résultant du B. P. est de 1.225 m². L...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 22·fr
    ...et celle résultant du présent bornage est de 50 a 13 ca. L'immeubl...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 28·fr
    ...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 25·fr
    ...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 22·fr
    ...0 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 33·fr
    ...dénoncée de 1.247 m², celle résultant du B. P. est de 1.262 m². L...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 31·fr
    ...00c celle résultant du présent bornage est de 1254 m2. L'immeuble...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 27·fr
    ...ée de 400 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 39...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 29·fr
    ...e dénoncée de 300 m², celle résultant du présent bornage est de 20...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 17·fr
    ...120 m2 celle résultant du présent bornage est de : 150 m2. L'imme...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 16·fr
    ...0 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...