...- Du point d'altitude 473 la limite dévie vers le Sud-Ouest passan...

...les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...

...| E8 du plan du TPD 55051 conforme à la parcelle n° 1 du plan du T...

...— Les limites Sud du permis de recherches N° 139.807 et Nord du pr...

- du point "D" situé au croisement de "Oued Greb" avec l'avenue de...

...7) Mise en eau du périmètre : sa durée de réalisation est fixée à ...

...onseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...

...- Du point 2, la limite longe la route MC 26 jusqu'au point 3 qui ...

...Du point A situé à l'intersection du périmètre communal de l'Arian...

...| | | 7 du plan du titre foncier n° 14057 Kef 8 du plan du titre...

...3) Sous réserve des dispositions du paragraphe 7 du présent articl...

...— Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre, chargé du Plan, ...

...| 934 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55953 | Non immatri...

...au Sud du point de repère ci-dessus défini. La limite Est : est u...

...- La limite part du point A (X=581136.24 / Y= 4005886.69) sur une ...

...| A du plan TPD n° 45744 (n°113) | Cadastre Hmada A10 P37- P38 et ...

...— du point 1 situé sur le bord intérieur du pont de l'Oued El Batt...

...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...

...la limite Ouest du présent permis est commune à la limite Est du p...

...Au plus tard 12 heures après l'arrivée de l'équipe d'inspection au...