Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 32·fr
    Page 5344 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 20·fr
    ...2014T06358SRLB2 ## Cession de parts sociales ### ARTICAN Sociét...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 18·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts so...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 45·fr
    ...Compagnie d'Assurances, au capital de Deux Millions Sept Cent Mill...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 36·fr
    ...- Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°063·page 7·fr
    Le statut de la société sera amendé suite à la dite cession. 2004...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 32·fr
    ...2011S01768SRLB2 Modification de l'objet social cession des parts ...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 58·fr
    ...- Est considéré « village de vacances », un établissement touristi...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 62·fr
    ...Ces programmes restent applicables jusqu'à ce que les exigences pr...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 62·fr
    ...Ces programmes restent applicables jusqu'à ce que les exigences pr...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 13·fr
    ...Elle comprend deux services : - le service des archives courantes...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 48·fr
    ...| 42000 | | 42000 | 42000 | | 2#Universite des sciences des Tec...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 4·fr
    ...Monsieur Hamida Daoud, Inspecteur en Chef des Services Financiers ...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 28·fr
    ...Ressources d'emprunts Intérieurs Ressources d'emprunts intérieurs ...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 4·fr
    ...Ces avances ne seront pas productives d'intérêts. En contre-parti...
  • Annonces Légales·2016 / N°072·page 22·fr
    ...registré à la recette des finances de Gremda en date du 18 mai 201...
  • Journal Officiel·2024 / N°077·page 5·fr
    ...Article premier - La ministre des finances délègue au colonel majo...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 24·fr
    ...La cession et l'approbation de la cession 2/3 des parts sociales d...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 23·fr
    ...- Cession des toutes les parts de Mme Saida Sliti à Mr Mohamed Sal...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 120·fr
    ...Dès que les circonstances le permettent et au plus tard dès la fin...