Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 22·fr
    ... l'assemblée générale ordinaire a décidé ce qui suit : 1- Approba...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 16·fr
    ...ous le n° D8464096, l'assemblée a décidé la nomination en qualité ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 30·fr
    ... l'Assemblée Générale Ordinaire a décidé ce qui suit : 1- Ratific...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 12·fr
    ...s et avec lesquelles la Tunisie a des relations diplomatiques Les...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 22·fr
    ...semblée générale extraordinaire a décidé de mettre fin à la dissoc...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 36·fr
    ...semblée Générale Extraordinaire a décidé ce qui suit : - La trans...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 39·fr
    ...le 21/10/2010, l'associé unique a décidé ce qui suit : - La disso...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 19·fr
    ...- Les normes visées à la liste A du présent arrêté, sont d'applica...
  • Annonces Légales·2005 / N°020·page 4·fr
    ...semblée générale extraordinaire a décidé à sa réunion du 27 décemb...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 25·fr
    ...9845, il appert que l'assemblée a décidé : * Le transfert du siège...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 16·fr
    ...semblée générale extraordinaire a décidé une augmentation du capit...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 30·fr
    ...°201648030 l'assemblée générale a décidé : 1- L'approbation des r...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 9·fr
    ...us le n° D24247999, l'assemblée a décidé de renouveler le mandat d...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 2·fr
    ...il appert que la dite Assemblée a désignée - Youssef Amraoui - Ah...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 64·fr
    ...2°) Quitus au conseil d'administration 3°) L'Assemblée a décidé d...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 18·fr
    ...6405, il appert que l'assemblée a décidé de renouveler pour les an...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 23·fr
    ... l'assemblée générale ordinaire a décidé à l'unanimité ce qui suit...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 10·fr
    ...Il appert que l'assemblée a décidé de : Changer de dénomination d...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 41·fr
    ...2°) L'Assemblée Générale Extraordinaire a décidé conformément au s...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 11·fr
    et sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée a déci...