Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2018 / N°090·page 10·fr
    ... la direction de la construction de l'habitat à la direction génér...
  • Journal Officiel·2011 / N°061·page 39·fr
    ...Liste des agents à promouvoir au grade d'attaché d'inspection de l...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 8·fr
    ...ection du commerce et de la protection du consommateur à la direct...
  • Journal Officiel·2010 / N°077·page 16·fr
    ...dits à la direction des services communs à la direction régionale ...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 58·fr
    ...2 - L'unité de gestion par objectifs instituée par l'article premi...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 3·fr
    ...— Les représentants de l'État, de la collectivité publique locale ...
  • Journal Officiel·2021 / N°051·page 8·fr
    ...tion au domaine public à la direction générale de gestion et des v...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 19·fr
    | DIRECTION | Nature des emplois Fonctionnels | CONDITIONS EXIGEE...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 20·fr
    ...s impôts de la Manouba à la direction générale du contrôle fiscal....
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 25·fr
    ...ablissements relevant de la Direction Régionale de Tunis | 2 339 0...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 13·fr
    ...vé de terres collectives relevant de la collectivité Ghrib et Sabr...
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 12·fr
    ...Article premier - La durée de validité du permis de prospection d'...
  • Journal Officiel·2024 / N°050·page 18·fr
    ...hnique à la direction de l'assistance aux collectivités locales à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 48·fr
    ...2014T03218DIVD2 ## Rectificatifs ### Rectificatif Annonce n°201...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 19·fr
    ...— Impôts directs | | | | Section 1. — Impôts sur les revenus...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 4·fr
    ...mises respectivement à la tutelle de l'Etat des collectivités publ...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 24·fr
    ...à la direction de l'animation socio-éducative à la direction génér...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 27·fr
    ...ARTICLE 32 La Bourse notifie sa décision à la collectivité requér...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 14·fr
    ...e entre le ministère ou la collectivité locale concerné et l'établ...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 7·fr
    ...Cette unité est placée sous la tutelle de la direction générale de...