Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 11·fr
    ...- Parcelle n°275, d'une superficie de 6222 m², nouvellement planté...
  • Journal Officiel·2022 / N°023·page 4·fr
    ...aux élections municipales partielles dans les municipalités de Tab...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 5·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 8·fr
    Parcelles non immatriculées | Numéro d'ordre | N° de la parcelle...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 19·fr
    ...« Chearak Saniet Lamine El Gharbi », consistant en une parcelle co...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 22·fr
    ...- l'orientation, - les limites et les dimensions de la parcelle du...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 40·fr
    ...– Est ouvert au ministère de la formation professionnelle et de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 31·fr
    ...Modalités de perception en nature de la redevance proportionnelle ...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 12·fr
    ...2017T02728SANB2 Renouvellement de mandats d'administrateurs et dé...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 9·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 50·fr
    ...Cette partie se trouve à l'Est de la parcelle n°2 irriguée par un ...
  • Journal Officiel·1999 / N°026·page 8·fr
    ...Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi ...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 11·fr
    ...« Nouzha IV »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 8·fr
    ...Elle peut recourir à l'assistance d'experts qu'elle désigne elle-m...
  • Journal Officiel·2005 / N°014·page 23·fr
    ...boucher | II | | | ** | Certificat d'aptitude professionnelle ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 11·fr
    ...— Un examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation d'ag...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 8·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 21·fr
    ...Approbation éventuelle des convocations visées à l'article 40 de l...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 6·fr
    | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la parcelle | Natu...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 6·fr
    ...éservent aux écoles professionnelles de la santé publique (appelée...