Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 32·fr
    ...0 | 30 237 800 | | 17 | Vulgarisation et Formation Agricole | 1 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 42·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de Mr. le Gouverneur de Tu...
  • Annonces Légales·2013 / N°129·page 35·fr
    ...- Les étrangers doivent se munir de l'autorisation du gouverneur d...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 45·fr
    ...505 | 39 273 | | PR4 - Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Annonces Légales·2023 / N°047·page 28·fr
    ...31,519 | 3,025,522 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·2020 / N°051·page 3·fr
    ... procédures relatif à la régularisation de la situation foncière d...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 43·fr
    ...ompétent pour accorder les autorisations d'occupation du sol, dont...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 23·fr
    ...our son compte sollicité l'autorisation pour l'extension de son dé...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 28·fr
    ...l a été décidé de donner l'autorisation au gérant en vue de : - M...
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 4·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 26·fr
    ...Avec l'autorisation délivrée le 13 mai 1960, sous le N° 5, par M. ...
  • Journal Officiel·2024 / N°021·page 1·fr
    ...2024-10 du 7 février 2024, autorisant la Banque centrale de Tunisi...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 8·fr
    ...er Ministre du 20 mai 1976 autorisant la construction de la dériva...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 20·fr
    ...- Autorisation à donner aux Administrateurs en exécution de l'arti...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 19·fr
    ...Haouria en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 19·fr
    ...Autorisation pour l'octroi d'un prêt destiné à l'acquisition d'un ...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 45·fr
    ...production préalable d'une autorisation délivrée par le bureau de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 24·fr
    ...rangers, il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 8·fr
    ...N° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 15·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à...