Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 17·fr
    ...1) une attestation bancaire ou tout autre document justifiant la d...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 36·fr
    ...- Les prestations administratives relevant du domaine de la marine...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 48·fr
    ...14 - Les infractions sont constatées par des procès-verbaux dressé...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 21·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 13·fr
    ...Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'enregistrement des ...
  • Journal Officiel·2011 / N°035·page 13·fr
    Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des forc...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 21·fr
    ...es articles des statuts, - la mise à jour des statuts conformément...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 4·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 2·fr
    ...240 000.000 DT 1/Extrait des statuts : Suivant acte sous seing p...
  • Annonces Légales·2004 / N°091·page 4·fr
    ...- La modification de l'article 3 des statuts en conséquence. 2004...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 97·fr
    ...Objet de la prestation : Délivrance du Certificat de jaugeage | ...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 8·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 6·fr
    ... 68-12 du 1 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 8·fr
    ...2013E00123SRLB1 --- Constitution d'une S.A.R.L Suivant le statu...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 37·fr
    ...- Ratification du retard dans la tenue de l'assemblée statuant sur...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 11·fr
    ...- La liste des attestations administratives pouvant être délivrées...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 15·fr
    ...- une copie du diplôme ou de l'attestation d'équivalence, - une co...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 14·fr
    ...La prestation de services d'ingénierie et de conseils socio-techno...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 2·fr
    ...icule fiscale n° 1097107/Y 1- Statuts Par acte sous signé privé ...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 2·fr
    ...Approuver le statut de la société, de donner quitus du fondateur d...