Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 19·fr
    ...- de modifier les articles 6, 7 et 8 des statuts en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 43·fr
    ...- La modification des articles 6,7 et 18 des statuts en conséquenc...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 36·fr
    ...- Mis à jour des statuts de la société conformément à la loi 93-20...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 19·fr
    ...Conformément à l'article 29 des statuts, seuls les titulaires de 5...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 31·fr
    ...et les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 16·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit L...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 13·fr
    ...onséquence l'article 7 des statuts se rapportant au capital social...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 20·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social est modifié en c...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 43·fr
    ...Par conséquent, l'article 7 des statuts de la société sera modifié...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 35·fr
    ...ification et précision des statuts concernant l'apport en nature d...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 16·fr
    ...rouvent la mise à jour des statuts conformément à la législation e...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 8·fr
    ...Suivant statuts en date du 31-1-2011, enregistré à la Recette des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 19·fr
    ... comptes et mise à jour du statuts de l'Entreprise Bouguila Servic...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 29·fr
    ...- La mise à jour des statuts de la société suite à l'augmentation ...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 33·fr
    - Modification des articles 1er et 7 des statuts mis à jour de la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 30·fr
    ...es articles 2, 3 et 14 des statuts ont été modifiés par conséquent...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 50·fr
    ...- Modification corrélative des statuts. 2014P01054SRUB2 Augmenta...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 22·fr
    ...- Elaborer les statuts du groupement. - Proposer à chaque entrepri...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 16·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. Deux originaux des documents ...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 19·fr
    ... période indiquée dans les statuts. 2015N00919SANB2 Société Capi...