80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2013 / N°098·page 20·fr...- De modifier les statuts en conséquence. 2013T05588SRLB2 --- *...
- Journal Officiel·1984 / N°068·page 36·fr...N° 2301 - B - /1 ## MODIFICATION DES STATUTS La Société Générale...
- Annonces Légales·2014 / N°009·page 26·fr...- Modification des articles 6 & 7 des statuts suite à une cess...
- Annonces Légales·2014 / N°049·page 28·fr...ril 2014, l'article 13 des statuts a été modifié par conséquent. ...
- Annonces Légales·2017 / N°010·page 21·fr...ication de l'article 6 des statuts de la société. 2017S00160SRLB2...
- Annonces Légales·2018 / N°060·page 20·fr...Les statuts ont été modifiés en conséquences. Dépôt légal : Il a é...
- Journal Officiel·2007 / N°096·page 5·fr...nées au statut régissant les hauts fonctionnaires des services ext...
- Journal Officiel·2009 / N°029·page 12·fr...8 mai 1992, relative aux instituts supérieurs des études technolog...
- Annonces Légales·2024 / N°135·page 9·fr...Mise à jour de l'article 6 des statuts de la société. 2024T01116S...
- Journal Officiel·2010 / N°024·page 61·fr...thèse commune à tous les instituts des métiers de l'éducation et d...
- Annonces Légales·2005 / N°075·page 22·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Annonces Légales·2007 / N°013·page 34·fr...ue, - La mise à jours des statuts de la société. 2007A00117SRLB2...
- Annonces Légales·2007 / N°053·page 10·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au telle du tribunal ...
- Journal Officiel·1972 / N°027·page 50·fr...72 Dont un exemplaire des Statuts a été déposé au Greffe du Tribu...
- Annonces Légales·2008 / N°119·page 10·fr...Suite à l'augmentation du capital l'article 6 des statuts relatif ...
- Annonces Légales·2011 / N°127·page 30·fr...- La mise à jour des statuts. 2011B01574SRUB2 Cession de parts s...
- Journal Officiel·1980 / N°055·page 20·fr...1° Mise à jour des statuts; 2° Nomination d'un Administrateur; 3° ...
- Journal Officiel·1981 / N°052·page 45·fr...(46.000D) L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. ...
- Annonces Légales·2013 / N°153·page 12·fr...ence certains articles des statuts. En vertu du procès-verbal de ...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 38·fr...- Mise à jour des statuts de la société. 2013S03245SRLB2 ## Soci...