Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 30·fr
    ...1 — Approbation de la déclaration de souscription et de versements...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 41·fr
    ...in 1974, sera frappé par la prescription le 14 juin 1979 et ne ser...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 20·fr
    ...du 9 août 1989, relatif aux prescriptions du cahier des charges au...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 17·fr
    2 - le titulaire du diplôme doit être inscrit administrativement e...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 17·fr
    ...st à Tunis, Avenue Mohamed V inscrite au R.C : B176041996, en sa q...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 7·fr
    ...ité du fonds de commerce non inscrit constitué d'éléments incorpor...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 9·fr
    ...S.T.B., S.A inscrite au RNE sous le n°1237/ A représentée par son ...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 37·fr
    ...Commandement valant saisie-exécution inscrit sur le titre foncier ...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 36·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : La totalité de l'immeuble immat...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 7·fr
    ...tubage, crépine, sondeuse, outil de forage, description, divers ty...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 49·fr
    ...Amen Bank, au nom de son représentant légal, inscrite au registre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 45·fr
    ...s au 9 rue d'Autriche Tunis, inscrite au RC Tunis n°B140811997. C...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 36·fr
    ...des finance de Jendouba N° D'inscription 10201537, recu N° M023994...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 50·fr
    ...inscrite au registre de commerce de Tunis sous le n° B117372002 re...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 27·fr
    ...le développée suivante (voir description). Elle est caractérisée ...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 23·fr
    ...t article tout créancier non inscrit qui entend participer à la di...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 5·fr
    ...2) d'utiliser des rabatteurs inscrits auprès de l'association régi...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 13·fr
    ... dix dinars (10D) chacune à souscrire et à libérer conformément à ...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 26·fr
    ...ce par conversion de créance inscrite en compte courant associé. -...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 39·fr
    ...industrielle de la Charguia, inscrite au registre de commerce sous...