Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 46·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Rekik Abdelhamid Agent...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 10·fr
    ...1er janvier 1975 Ali Fredj Amor Rabide, à compter du 1er janvier ...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 21·fr
    ...parcelle de terre sise à Henchir Rehima Cheikhat de El Gantara, Dé...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 33·fr
    ...Marine, et cent parts à Monsieur Robert BISI, demeurant à Tunis, 4...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 10·fr
    ...(Les limites nord et est de ce secteur reste inchangée). 5) Secte...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 14·fr
    ...deux tiers au premier et le tier restant à Beya. La seconde moiti...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 8·fr
    ...tueux, leur vérification et leur réparation. 3. Le remplacement de...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 4·fr
    ...as dès à présent suffisante pour réprimer les infractions aux lois...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 2·fr
    ...nt la rémunération est fixée par référence à la rémunération du pe...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 37·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Rekik Abdelhamid Agent...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr
    ...ctère accessoire ou incident par rapport au sujet principal. ART....
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 40·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Rekik Abdelhamid Agent...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 8·fr
    ...i est attribué dans l'annexe par rapport au total des voix détenue...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 16·fr
    ...vier 1974 Amor Laid Mohamed Amor Rezgui, à compter du 10 janvier 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Omda de Ababsa Hénchir Riah Sedjenane...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 15·fr
    ...Article 31 (nouveau) - Congés spéciaux pour raisons de famille : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 44·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Neifar Ridha Adjoint T...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 18·fr
    ...du 15 janvier 1975 Hassin Béchir Redjeb Woirgui, à compter du 15 j...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 11·fr
    ...nalité étrangère qui, ayant leur résidence en Tunisie, partent de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ...1 - Soit sur son initiative et sur rapport de la banque centrale d...