Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 29·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts, - écarter l'application des di...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 15·fr
    ...- Modification de l'article (4) des statuts. Deux exemplaires du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 58·fr
    ...tions, de l'article VI des statuts sont apportées ; Article VI : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 33·fr
    ...Cette augmentation est réalisée, l'article 6 des statuts a été mod...
  • Journal Officiel·1981 / N°067·page 17·fr
    ... — les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 22·fr
    ...- L'article 6 des statuts de la société est modifié comme suit le ...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 16·fr
    ...Modification corrélative de l'article 7 des statuts de la Société;...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 3·fr
    ...- Date et lieu du dépôt des statuts : 10 mars 1982 au secrétariat ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 13·fr
    ..., notamment asperges et artichauts | S.B. | | Confitures (1) | ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 25·fr
    ...Deux copies des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal de P...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 9·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 28·fr
    ...Un des originaux des statuts de la Société, établi suivant acte so...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 33·fr
    ...et effet, l'article 11 des statuts a été amendé. 2008T01645SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 17·fr
    ...- La modification et la mise à jour des statuts compte tenu du tra...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 16·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Deux exemplai...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 50·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Dépôt : Deu...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 33·fr
    ...Mise à jour des statuts. 2016407714SRLB2 --- STES UNIPERSONNELL...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 41·fr
    ...rs qui sont prévus par les statuts et ce en remplacement de Mr Cal...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 6·fr
    ...ce les articles 6 et 7 des statuts relatifs aux montants des appor...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 48·fr
    ...- mise à jour des statuts conformément à la loi n° 2005-65 du 27 j...