Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 21·fr
    ... Mr Hichem Dhaoui a cédé la totalité de ces actions 6750 à AGROME...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 29·fr
    ...- la majorité a accepté - la vente de la totalité des parts qu'il ...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 7·fr
    ...ionnelle pour l'admission en qualité de commis d'administration de...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 20·fr
    ...ant son organisation et les modalités de son fonctionnement. Le c...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 5·fr
    ...8 novembre 1995, fixant les modalités de conditionnement des mollu...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 1·fr
    ...ant son organisation et les modalités de son fonctionnement. 634 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 1·fr
    ...9 novembre 2018, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 2·fr
    ...ixant sa composition et les modalités de son fonctionnement 554 #...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 31·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la municipalité des article...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 14·fr
    ...- De confirmer la «Société Civil KP», en qualité d'administrateur ...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 6·fr
    ...La totalité de vingt et un quirates (21/24èmes) indivis de la tota...
  • Annonces Légales·2013 / N°139·page 26·fr
    ...Madame Kathleen Deboschere, cède la totalité de ses parts sociales...
  • Journal Officiel·2016 / N°064·page 24·fr
    ...ixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité ...
  • Journal Officiel·1994 / N°063·page 5·fr
    ...ice de la concurrence, de la qualité et de la protection du consom...
  • Annonces Légales·2022 / N°144·page 4·fr
    le numéro 1030022F la totalité du fonds de commerce situé à 57 ave...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 24·fr
    ...et qui est en réalité de 93 h. 93 a., conformément aux indications...
  • Journal Officiel·2010 / N°046·page 14·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe les modalités de transmis...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 7·fr
    ...— Ce concours est ouvert dans les spécialités et le nombre de post...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 6·fr
    ... CIN n°08744079, a vendu la totalité du fonds de commerce exploité...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 84·fr
    ...Les parties fixent d'un commun accord les thèmes, les modalités pr...