Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2005 / N°058·page 9·fr
    ...Gouvernorat de Gafsa | Délégation | Série | Secteur | N° parcell...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 54·fr
    Le titulaire du marché est tenu de fournir à l'intermédiaire agréé...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 217·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 23·fr
    ...La parcelle N° 2; A l'Ouest : La parcelle N° 4. --- ## REQUISITI...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 81·fr
    ...- Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Bo...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 46·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation de la parcelle de terre ...
  • Journal Officiel·2021 / N°023·page 2·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 26·fr
    ...Cette parcelle est clôturée des deux côtés Nord et ouest, de haute...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 15·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 4 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·2007 / N°052·page 14·fr
    ...ecrutement d'architectes principaux du corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 39·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 41·fr
    ...Cette propriété consiste en une parcelle de terrain d'une superfic...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 21·fr
    ...11 - En plus des parcs nationaux et des réserves naturelles et en ...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 25·fr
    ...Immeuble composé de trois parcelles : 1°) Une parcelle de terre s...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue proppre ...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 4·fr
    ...## TABLEAU PARCELLAIRE Tableau parcellaire rectificatif d'un imme...
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 20·fr
    ...Madame Sonia Hamzaoui, architecte principal, est chargée des fonct...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 12·fr
    ...4 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du p...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 23·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 45·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...