Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 177·fr
    ...2 du 29 décembre 1992 sont répartis par article, conformément au t...
  • Journal Officiel·2010 / N°040·page 5·fr
    ...itution a défini le rôle des partis politiques, et déterminé les f...
  • Journal Officiel·2020 / N°072·page 11·fr
    ... secteurs du tourisme et de l'artisanat, y compris les sociétés de...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 1·fr
    ...3937 ## Associations, Partis, Syndicats et Syndics - Associations...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 226·fr
    ...ruire les locaux destinés aux artisans dans la zone industrielle e...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 39·fr
    ...Culturel – artistique. Objectif : Le but de l'association vise à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 21·fr
    ...Ces crédits sont répartis par programme et par projet conformément...
  • Journal Officiel·1996 / N°097·page 2·fr
    ...2410 Ministère du Tourisme et de l'Artisanat Maintien en activité...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 20·fr
    ...Artisanat Monastir Qu'elle est la propriété de l'Office National ...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 12·fr
    ...ions régionales - multipartisme, bipartisme et parti unique - le s...
  • Journal Officiel·2017 / N°100·page 6·fr
    ...ce des activités culturelles, artistiques, sportives et sociales d...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 7·fr
    ...a) en stimulant la création artistique sous toutes ses formes; b) ...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 15·fr
    ...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat; Arrête : Article Premie...
  • Journal Officiel·2025 / N°051·page 64·fr
    ...Tourisme et artisanal | RFE | 67 695 000 | 9 675 000 | | 80 937 0...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 40·fr
    ...st majorée de 3,000 dinars repartis comme suit : - 1,000 dinars à...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 1·fr
    ...1915 ### Ministère du Tourisme, des Loisirs et de l'Artisanat Ces...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 11·fr
    ...industrie du commerce et de l'artisanat : | Nom et prénom | | -...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 21·fr
    ...t fixé à douze (12) postes repartis par spécialités comme suit : ...
  • Journal Officiel·2012 / N°070·page 1·fr
    ...2045 Ministère du Commerce et de l'Artisanat Nomination d'un sous...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 1·fr
    ...merce 4012 ## Associations, Partis, Syndicats et Syndics Associat...