Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2022 / N°056·page 14·fr
    ...La nomination aux emplois fonctionnels qui y sont prévus s'effectu...
  • Journal Officiel·2004 / N°003·page 9·fr
    ...f this Agreement prior to the effective date of such termination. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 17·fr
    ...s pour l'exécution desquels l'effectif normal du personnel permane...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 18·fr
    ...- d'effectuer des opérations de location et de leasing portant sur...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 8·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 27·fr
    ...ertu de la saisie immobilière effectuée par le canal de l'huissier...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 28·fr
    ...Le calcul des intérêts est effectué compte tenu du nombre de jours...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 10·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherche d...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 15·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 16·fr
    ... d'envoi en sus Les achats s'effectuent exclusivement au comptant...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 46·fr
    ...2 - L'indemnité de la base d'effectif et d'horaire scolaire est fi...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 59·fr
    ...n des bulletins gagnants sera effectuée sur la base des douze résu...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 20·fr
    ...1 | 2 | 2 | | | ANCIENNETÉ EFFECTIVE | 0 — 1 | 0 — 1 | 2 — 3 | ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 12·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre sera pris en cha...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 16·fr
    ...émission correspondra à celui effectivement collecté par la Sociét...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 4·fr
    ...— L'Institut des Régions Arides est chargé d'effectuer toutes étud...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 11·fr
    ...des phosphates de Gafsa devra effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 3·fr
    ...— A l'avenir, tout exploitant d'un fonds rural est tenu d'effectue...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 38·fr
    ...108,000 Dinars Ces sommes sont effectivement versées, ainsi que le...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 28·fr
    ...ent sur lesquelles on ne peut effectuer des branchements. - Condui...