8 161 résultats pour ""SBA""
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- Journal Officiel·1967 / N°041·page 7·fr...tobre 1967 Hamida ben Othman Kasbaoui, à compter du 1er novembre 1...
- Journal Officiel·1963 / N°023·page 24·fr...HELAIEM, Avocat à Tunis, rue de la Kasbah N° 184. La présente ins...
- Journal Officiel·1961 / N°048·page 12·fr... fixé à Tunis, 35, rue de la Kasbah, a été transféré au 13, rue de...
- Journal Officiel·1991 / N°027·page 5·fr...Du point «C» situé au Kaf Halk El Kasbah, la limite se dirige vers...
- Journal Officiel·1964 / N°015·page 20·fr...laires sis à Tunis rue de la Kasbah N° 35 consenti à Mr. Mohamed b...
- Journal Officiel·1957 / N°035·page 61·fr... café maure, 12, place de la Kasbah, non compris la licence. Le d...
- Journal Officiel·1960 / N°051·page 25·fr... est à Tunis, 208, rue de la Kasbah. Partie saisie : Rabah Ben Ha...
- Journal Officiel·1974 / N°026·page 27·fr... compter du 1er janvier 1973 Lasbai Jellouli, à compter du 1er jan...
- Journal Officiel·1977 / N°054·page 38·fr... demeurant à Sfax, Rue de la Kasbah, 15) Bahia Bent Hassen Fourati...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 36·fr...3, rue de la Kasbah, Tunis. Juge-délégué : M. Allani Mohamed. Co...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 26·fr...El Majeri Mahmoud ben Mosbah, à compter du 1ᵉʳ janvier 1963. Abder...
- Journal Officiel·1980 / N°007·page 10·fr...1) Secteur de Kessesba : Au Nord : La limite part d'un point situ...
- Journal Officiel·1976 / N°058·page 3·fr...Mosbah Aziz, Juge au Tribunal Immobilier, Juge Cantonal de Haffouz...
- Journal Officiel·1970 / N°055·page 30·fr...te Melk Dridi, située à Sidi Mosbah, Cheikhat de Radès, dont l'imm...
- Journal Officiel·1971 / N°009·page 9·fr...— L'immeuble se trouve situé à Sidi Mosbah près de Bordj Ghorbal a...
- Journal Officiel·1986 / N°049·page 30·fr...Délégations de Kalaât Khasba et Djerissa, djebel Ksikis et Lakhfed...
- Journal Officiel·1964 / N°034·page 25·fr...Mohamed Gazzou, Bouraouia bent Mosbah et Amor ben Meriem. Au Sud :...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 34·fr...4°) Messieurs Mohamed et Béchir Bouzouita, 56, Rue de la Kasbah, T...
- Journal Officiel·1964 / N°001·page 14·fr...Mohamed Sbaa, comme Mandataire Spécial de l'Etat aux Assemblées Gé...