Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1990 / N°047·page 10·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 122·fr
    ...Crédits | | Objet de la prestation : prêt véhicule | | Conditi...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 4·fr
    ...1593262/Z Suivant statuts en date du 08/10/2018 enregistrés à la ...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 8·fr
    ...1602191/E/N/M/000 En vertu des Statuts en date du 8/1/2019, enreg...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 8·fr
    ...45 - Chaque conseil de la magistrature statue en matière de carriè...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 24·fr
    ...1.180, Bizerte ## MODIFICATIONS DES STATUTS L'Assemblée réunie l...
  • Journal Officiel·2020 / N°082·page 4·fr
    ...- Les manifestations sportives : 10D par agent, 12D par cadre, 22D...
  • Journal Officiel·2006 / N°007·page 24·fr
    ...**Domaine de la Prestation** : Documentation et Recherches. **Obj...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 22·fr
    ...--- ## SECRETARIAT D'ETAT A LA SANTE PUBLIQUE ### STATUT DU PERS...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 10·fr
    ...1321650V/M/N/000 Suivant statut du 01/11/2013, enregistré à la re...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 12·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 3·fr
    ...1397381K/AM/000 Suivant statut enregistré à la recette des financ...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 20·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DA040024G du 15 m...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 14·fr
    ...De mettre à jour l'article 7 des Statuts en conséquence. 2017B009...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 12·fr
    ...1350171/Z Suivant statuts enregistrés à la recette des finances d...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 31·fr
    ...II- Les nouveaux statuts ont été rédigés en date du 13 octobre 201...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 12·fr
    ...— Le présent statut s'applique aux personnels employés par l'admin...
  • Journal Officiel·2005 / N°086·page 11·fr
    ...e de l'institut national de la statistique. Le Président de la Ré...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 13·fr
    ...1176387/N/A/M/000 Suivant statut en date du 15/11/2010 enregistré...