Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 26·fr
    ...Cité Beni Ftayel Sangho Zarzis En vertu du P.V en date du 03/04/2...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 23·fr
    ...En vertu du jugement civil n° 1909 rendu par le tribunal de la Jus...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 28·fr
    ...00236933-59** En vertu d'un acte sous seing privé en date du 29 a...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 43·fr
    ...2018T00079FCCC2 ## Avis En vertu d'un acte sous seing privé daté...
  • Annonces Légales·2018 / N°085·page 54·fr
    ...000/M/A/0018920Z En vertu de l'autorisation du juge commissaire, ...
  • Annonces Légales·2017 / N°125·page 28·fr
    ...435189-47 En vertu de deux procès verbaux de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 1·fr
    ...robation de la convention d'ouverture de crédit conclue le 28 avri...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 1·fr
    ...8 djoumada 1 1380), portant ouverture de la campagne d'alfa... 139...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 7·fr
    ...001985G A M 000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 27·fr
    commercial, et en vertu du PV de l'assemblée générale extraordinai...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 37·fr
    ...20.000 DT En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 49·fr
    ...1304769Q/P/N/000 En vertu du PV de la réunion du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 29·fr
    ...980429 E/A/M 000 En vertu du PV du conseil d'administration du 20...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 21·fr
    ...958863 N/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 16·fr
    Dossier administratif Demande d'ouverture d'un centre de résidenc...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 12·fr
    ...Hôtel Abou Sofiane - Port El Kantaoui - Hammam - Sousse En vertu ...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 61·fr
    ... 16 septembre 2025, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 17·fr
    ...2 - En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 46·fr
    ...Les offres doivent parvenir avant l'ouverture des plis, prévue pou...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 23·fr
    ... du 4 juillet 2001, portant ouverture d'un concours sur titres et ...