Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 20·fr
    ... de commerce à usage de Café Bar Restaurant, sis à Salambo, 20, Ru...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 15·fr
    ...r octobre 1972 Hassouna Ben Amor Rejiba, à compter du 1er octobre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 24·fr
    ... recourus du personnel fixe leur rémunération, autorise la prise à...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 49·fr
    ...16° Défaut d'entretien des façades sur rue, sur cour et sur couret...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 17·fr
    ...ial et de toutes provisions pour risques commerciaux ou industriel...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 11·fr
    ... et l'obtenir par ordonnance sur requête en justifiant de sa propr...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 27·fr
    ...s pouvoirs les plus étendus pour réaliser l'actif de la Société, é...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 42·fr
    ...Monsieur Raouf Sanhaji. 3) Assemblée Générale Constitutive : Tenue...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 26·fr
    ...au Conseil d'Administration pour réaliser définitivement cette aug...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 15·fr
    ... liquide comportant un agitateur rotatif d'axe vertical, capable d...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 7·fr
    ...aussée, être assez spacieux pour recevoir le public, être propre e...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 5·fr
    ...ants-droit, qui transfèrent leur résidence dans leur pays d'origin...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 13·fr
    ...323, N° 33, il appert que Monsieur Raymond Dienst, pharmacien, dem...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 10·fr
    ...s élèves-professeurs exclus pour redoublement en deuxième année du...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 9·fr
    ...nt dans le laitier, calculée par rapport au poids du laitier exemp...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 9·fr
    ...Ils ont pour rôle d'assurer la formation et le perfectionnement pé...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr
    ...Monsieur Ridha M'rad. Administrateurs : Messieurs : - Naceur Mak...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 7·fr
    ...e fixée à 20% du montant de leur rémunération brute. ## CHAPITRE ...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 23·fr
    ... surnombre et il a priorité pour rejoindre le poste qu'il occupait...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 18·fr
    ...des titres de commerce extérieur relatifs aux opérations d'approvi...