Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 49·fr
    ...ident directeur général, S.A inscrite au registre de commerce sous...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 5·fr
    ...services en cette qualité et inscrits sur un tableau d'avancement ...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 17·fr
    ...ons, au contentieux et à la prescription. Sont applicables à la r...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 30·fr
    ...l'utilisation des substances inscrites au tableau « B » annexé à l...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 12·fr
    ...Description : l'immeuble consiste en une villa à usage d'habitatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 3·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier qui cons...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 16·fr
    ...ule générale décrite dans la description, dans laquelle A représen...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 62·fr
    ... la société «Sfax Céramique» inscrite au registre de commerce sous...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 35·fr
    ... par son représentant légal, inscrite au registre de commerce du t...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 7·fr
    ...La demande d'inscription, établie sur papier libre, devra être acc...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 20·fr
    ...la formule (indiquée dans la description) dans laquelle b représen...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 39·fr
    ... la route Tanyour km 1 Sfax, inscrite au registre de commerce sous...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 60·fr
    ...re à l'exécution, autorisé à inscrire le jugement au registre de c...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 13·fr
    ...ement applicable aux titres souscrits ou payés mais non encore dél...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 19·fr
    ...— Pour être admis à s’inscrire, les candidats doivent a) Cycle mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 51·fr
    ...ai toutes créances seraient prescrites. Le Liquidateur N° 1987 #...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 36·fr
    ... président directeur général inscrite au registre de commerce du t...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 15·fr
    ...Le balisage des obstacles, prescrit par l'article 15 de l'arrêté, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 46·fr
    ...s lieux alors que ce qui est inscrit sur le titre foncier 657 m², ...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 35·fr
    ...ntissement ni des créanciers inscrits. 2016408939FCCC2 --- ## V...