Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 37·fr
    ...Parcelle de terre de Taleb Ben Abdallah Chibaoui - Au Sud : Parcel...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 38·fr
    ...trement n° 12300639 Mme Zbouna Dalila C.I.N 00249920 délivrée le 3...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 28·fr
    ...Représentant de la S.O.N.E.D.E Dali Tahar, Représentant de la S.N....
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 5·fr
    ...u 25 février 1960 fixant les modalités d'organisation et de foncti...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 46·fr
    ...l'immeuble sis à la Rue Ras Jdir Diar Soukra Dar Fadal la Soukra A...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 38·fr
    ...nt le sol et les murs sont non dallées. 3- Le garage se situe du c...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 36·fr
    ...Les limites de local, coté Sud d'un voisin, coté Nord el Mdallel, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 42·fr
    ...ataouine et Madame Naima Ben Abdallah Esbah titulaire de CIN N° 03...
  • Journal Officiel·2001 / N°017·page 10·fr
    ...fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la com...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 130·fr
    ...Le Ministre de l'Industrie Moncef Ben Abdallah Vu Le Premier Mini...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 30·fr
    ... compter du 18 mai 1973 Dababi Dalila, à compter du 18 mai 1973 Gh...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 48·fr
    ...Ali Ben Abdallah Bellar, gérant de société, sans registre de comme...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 38·fr
    ...i Lakhdhar demeurant à rue El Adala 8000 Nabeul a loué et a confié...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 18·fr
    ...28 novembre 1995, fixant les modalités de marquage des envois de m...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 43·fr
    ...Maître Hichem Ben Abdallah avocat à la cour de cassation sis avenu...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 37·fr
    ...té vendu par sa propriétaire Abdallah Sihem à son cocontractant Ya...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 24·fr
    ...e candidat, conformément aux modalités ci-après. - des unités de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 30·fr
    ...5 du 18 mai 1998, fixant les modalités de déroulement des élection...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 22·fr
    ...xation des conditions et des modalités de participation des occupa...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 7·fr
    ...ion, les attributions et les modalités de fonctionnement du comité...