80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2014 / N°062·page 21·fr...- Actualisation de l'article 8 des statuts. 2014S01218SRLB2 Soci...
- Annonces Légales·2017 / N°065·page 13·fr...aucun changement par rapport aux statuts. Modalités de convocatio...
- Annonces Légales·2019 / N°054·page 3·fr...Avantages particuliers stipulés dans les statuts au profit de tout...
- Annonces Légales·2023 / N°084·page 2·fr...tion de l'article 22.2 des statuts. 2023R01820SANB2 --- ### SOC...
- Annonces Légales·2026 / N°106·page 15·fr...Modification corrélative de l'article des statuts relatif au capit...
- Annonces Légales·2005 / N°012·page 10·fr...Sont caduques les changements intervenus sur les statuts, suite à ...
- Annonces Légales·2005 / N°139·page 16·fr...Mise en conformité des statuts de la société avec le code des soci...
- Annonces Légales·2006 / N°037·page 31·fr... sous le n° D21535797, les statuts de la société ont été émis à jo...
- Annonces Légales·2007 / N°016·page 57·fr...Modification des statuts, 4. Questions diverses, 5. Pouvoirs pour ...
- Journal Officiel·1970 / N°029·page 38·fr...Conformément à l'article 34 des statuts, l'Assemblée se compose de...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 39·fr...3) Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administ...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 73·fr...9 Les articles 6 et 7 des Statuts ont été modifiés en conséquence...