Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 58·fr
    ... 3 ans, - l'article 8 des statuts est modifié en conséquence. 20...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 24·fr
    ...inies par l'article 32 des statuts de la Société. Le Conseil d'Ad...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 5·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendues. Le gérant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 28·fr
    ...- La mise à jour des statuts. Le gérant 2012G03121SRUB2 Société...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 15·fr
    ...L'Article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 21·fr
    ...- Mise à jour des statuts. Deux originaux de ces actes ont été dé...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 19·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. N° B-698/1 #...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 22·fr
    ...d'un Périmètre Public irrigué Buts et objectifs de la réforme agra...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 21·fr
    ...- Actualisation de l'article 8 des statuts. 2014S01218SRLB2 Soci...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 13·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts. Modalités de convocatio...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 3·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les statuts au profit de tout...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 2·fr
    ...tion de l'article 22.2 des statuts. 2023R01820SANB2 --- ### SOC...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 15·fr
    ...Modification corrélative de l'article des statuts relatif au capit...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 10·fr
    ...Sont caduques les changements intervenus sur les statuts, suite à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 16·fr
    ...Mise en conformité des statuts de la société avec le code des soci...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 31·fr
    ... sous le n° D21535797, les statuts de la société ont été émis à jo...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 57·fr
    ...Modification des statuts, 4. Questions diverses, 5. Pouvoirs pour ...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 38·fr
    ...Conformément à l'article 34 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 39·fr
    ...3) Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 73·fr
    ...9 Les articles 6 et 7 des Statuts ont été modifiés en conséquence...