Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 44·fr
    ...Au JORT en date du 21/1/05, (JORT p.226 n° 12) inscrit au R.C conf...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 41·fr
    ...ntant légal, société anonyme inscrite au registre de commerce aupr...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 9·fr
    ...— La prescription de la redevance d'usage et de contrôle des pénal...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 33·fr
    ...ate de clôture de la liste d'inscription au concours, - la date de...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 10·fr
    ... à compter de la date de la souscription de la participation. Art...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 34·fr
    ...Description de l'immeuble : L'immeuble consiste en une parcelle de...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 7·fr
    ...4) Les crédits à court terme inscrits dans un schéma de financemen...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 3·fr
    ...eront avis des condamnations inscrites au casier judiciaire pro- ...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 58·fr
    ...Les Aliments du Centre, inscrit au registre de commerce sous numér...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 58·fr
    ...L'ARAB TUNISIAN BANK, société anonyme inscrite au registre de comm...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 48·fr
    ...(suivant la description de l'expert Abdelhamid Nabi). La totalité ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 11·fr
    ...qui peuvent être détenus et prescrits par les sages-femmes, Vu l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 61·fr
    ...- La date de clôture des listes d'inscription des candidats est re...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 8·fr
    ...r la saisie dans les délais prescrits, la saisie est levée de plei...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 13·fr
    ...Banque de Tunisie, société anonyme, inscrite au Journal Officiel ...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 25·fr
    ... président directeur général inscrite au registre de commerce du t...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 59·fr
    ...inscrit au RC sous le n° B138811996 auprès du tribunal de 1ère ins...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 31·fr
    ...nne par le biais d'un avocat inscrit auprès de la Cour d'Appel et ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 3·fr
    ...— La date de clôture du registre d'inscription des candidatures es...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 9·fr
    ...nt prélevées sur les crédits inscrits aux articles 70 et 71 des bu...